Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE
Monsieur Harry Williams VERSCHUERE

Numéro de dépôt :
99770823
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE

Déposée le 25 janvier 1999 par monsieur Harry Williams VERSCHUERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est monsieur Harry Williams VERSCHUERE domicilié(e) 32, rue des pommiers, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats - France.

La marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 25 janvier 2009.

Harry Williams VERSCHUERE a également déposé les autres marques suivantes : JOHNNY WILLIAMS SON TOTAL FETES , JOHNNY WILLIAMS SON TOTAL TOUS PETITS , DISQUE D'OR LA CHANCE AUX CHANSONS , REVE DE STAR , AFRICADANCE SYSTEM , JOHNNY WILLIAMS SON TOTAL ACCORDEON , 15 tubes Foot 98 Les supporters , WH , VIVA LA FIESTA , Les 2 Oursons La collection des tout-petits


Monsieur Harry Williams VERSCHUERE - 32, rue des pommiers, 93500 PANTIN - France


Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de l'image ; appareils pour l'enregistrement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels enregistrés à but musical ou éducatif ; supports de données électroniques, magnétiques, optiques ; logiciels enregistrés, progiciels enregistrés pour l'émission, la transmission et la présentation de données d'informations : tous ces produits ayant trait à la chanson " Joyeux anniversaire ".