COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE
Présentation de la marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE
Déposée le 25 janvier 1999 par monsieur Harry Williams VERSCHUERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 25 janvier 2009.
Harry Williams VERSCHUERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10