Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEPY
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
93458842
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque VEPY

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque VEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEPY est expirée depuis le 10 mars 2003.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE PAYS , BOX , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , CROUSTITENDRE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , LES MINIS , DOUKY


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie