Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHE DE PAYS
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
1316412
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004
MICHE DE PAYS de HARRY\'S

Présentation de la marque MICHE DE PAYS

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHE DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2037644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2037644) - France.

La marque MICHE DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHE DE PAYS est expirée depuis le 23 novembre 2004.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE PAYS , BOX , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , CROUSTITENDRE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , VEPY , LES MINIS


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2037644) - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - (dossier no 2037644) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037644 - Publication au BOPI 1994-09-07

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Inscription le 18 septembre 2003 - Erratum n°377715 - Publication au BOPI 2003-09-18

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174447 - Publication au BOPI 1994-07-06

Produits de boulangerie.