Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARRY'S LES PETITS PARISIENS
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
95597111
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque HARRY'S LES PETITS PARISIENS

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARRY'S LES PETITS PARISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HARRY'S LES PETITS PARISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARRY'S LES PETITS PARISIENS est expirée depuis le 13 novembre 2005.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE PAYS , BOX , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , CROUSTITENDRE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , VEPY , LES MINIS


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Produits de panification