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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HARRY'S
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CROUSTITENDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTITENDRE
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
95596367
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque CROUSTITENDRE

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTITENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CROUSTITENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTITENDRE est expirée depuis le 8 novembre 2005.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE PAYS , BOX , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , VEPY , LES MINIS , DOUKY


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie