Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
94529209
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2004

Présentation de la marque BOX

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX est expirée depuis le 18 juillet 2004.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOULE DE PAYS , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , CROUSTITENDRE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , VEPY , LES MINIS , DOUKY


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie