BOULE DE PAYS
Présentation de la marque BOULE DE PAYS
Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOULE DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULE DE PAYS est expirée depuis le 23 novembre 2004.
HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037643 - Publication au BOPI 1994-09-07
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174447 - Publication au BOPI 1994-07-06