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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HARRY'S
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BOULE DE PAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULE DE PAYS
HARRY'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
1316414
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004
BOULE DE PAYS de HARRY\'S

Présentation de la marque BOULE DE PAYS

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque BOULE DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULE DE PAYS est expirée depuis le 23 novembre 2004.

HARRY'S a également déposé les autres marques suivantes : BOX , BUTERFLY , EXTRA MOELLEUX HARRY'S , CARTE VIENNOISE , CROUSTITENDRE , BUTERFLIES , PETITS CALINS , VEPY , LES MINIS , DOUKY


HARRY'S (S.A.) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 816520274


CABINET MALEMONT - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037643 - Publication au BOPI 1994-09-07

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174447 - Publication au BOPI 1994-07-06

Produits de boulangerie.