Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs
/
LES MOELLEUX DU MATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOELLEUX DU MATIN
HARRY'S FRANCE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3257792
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
LES MOELLEUX DU MATIN de HARRY\'S FRANCEs

Présentation de la marque LES MOELLEUX DU MATIN

Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOELLEUX DU MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCEs domicilié(e) Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT 19669M.CC domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES MOELLEUX DU MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOELLEUX DU MATIN est expirée depuis le 19 novembre 2013.

HARRY'S FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : HARRY'S LIGHT , LES MATINS MOELLEUX , 6T'S


HARRY'S FRANCE (société par actions simplifiée) - Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX - 36000 - France - SIREN 708200134


Cabinet MALEMONT 19669M.CC - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.