Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE
/
SWEETIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEETIES
HARRY'S FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94520200
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2014

Présentation de la marque SWEETIES

Déposée le 9 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré,36004 CHATEAUROUX (dossier no 2268318) - 36004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 822 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2268318) - 75116 - France.

La marque SWEETIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEETIES est expirée depuis le 9 mai 2014.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE société par actions simplifiée - Rue du Grand Pré,36004 CHATEAUROUX (dossier no 2268318) - 36004 - France - SIREN 305822140


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2268318) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 1 juillet 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400740 - Publication au BOPI 2004-07-01

Inscription le 23 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389345 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 1 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°400739 - Publication au BOPI 2004-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268318 - Publication au BOPI 2004-07-01

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits de pâtisserie, biscuiterie, viennoiserie