Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN EXPRESS HARRY'S
HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93456035
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2013

Présentation de la marque PAIN EXPRESS HARRY'S

Déposée le 19 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN EXPRESS HARRY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2236035) - 36000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2236035) - 75116 - France.

La marque PAIN EXPRESS HARRY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN EXPRESS HARRY'S est expirée depuis le 19 février 2013.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2236035) - 36000 - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2236035) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236035 - Publication au BOPI 2003-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Inscription le 19 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372272 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Pain