(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812835.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2009.
HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43