Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FRIGOLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2210908) - 36000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2210908) - 75116 - France.
La marque LES FRIGOLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARRY'S FRANCE S.A. (société anonyme) - Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2210908) - 36000 - France - SIREN 708200134
CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2210908) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210908 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Dispositifs aimantés décoratifs pour la fixation de documents ou autres sur une surface métallique, notamment la surface extérieure d'un réfrigérateur.Dispositifs aimantés décoratifs pour la fixation de documents ou autres sur une surface métallique, notamment la surface extérieure d'un réfrigérateur.Dispositifs aimantés décoratifs pour la fixation de documents ou autres sur une surface métallique, notamment la surface extérieure d'un réfrigérateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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