Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BONNE VENDEENNE
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1553598
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
10/07/2009

Présentation de la marque LA BONNE VENDEENNE

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LA BONNE VENDEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2140507) - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2140507) - France.

La marque LA BONNE VENDEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNE VENDEENNE est expirée depuis le 10 juillet 2009.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX (dossier no 2140507) - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - (dossier no 2140507) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140507 - Publication au BOPI 1999-03-22

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236702 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 26 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54993 - Publication au BOPI 1991-07-26

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