Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Harry's Extra Moelleux Complet
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99767691
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque Harry's Extra Moelleux Complet

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Harry's Extra Moelleux Complet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque Harry's Extra Moelleux Complet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Harry's Extra Moelleux Complet est expirée depuis le 6 janvier 2009.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) - Rue du Grand Pré, 36000 CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 7 novembre 2003 - Gage radié n°380992 - Publication au BOPI 2003-11-07

Inscription le 13 mars 2001 - Gage constitué n°317922 - Publication au BOPI 2001-03-13

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Pain de mie.