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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE
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HARRY'S CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARRY'S CALIFORNIA
HARRY'S FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3087248
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque HARRY'S CALIFORNIA

Déposée le 7 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARRY'S CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque HARRY'S CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARRY'S CALIFORNIA est expirée depuis le 7 mars 2011.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (société anonyme) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.