Marque enregistrée - Marque en non vigueur

harry's Brioche Tranchée
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
3016166
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
harry\'s Brioche Tranchée de HARRY\'S FRANCE

Présentation de la marque harry's Brioche Tranchée

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « harry's Brioche Tranchée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque harry's Brioche Tranchée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque harry's Brioche Tranchée est expirée depuis le 22 mars 2010.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 13 mars 2001 - Gage constitué n°317922 - Publication au BOPI 2001-03-13

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 7 novembre 2003 - Gage radié n°380992 - Publication au BOPI 2003-11-07

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.