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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE
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FLEUR DE MIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE MIE
HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1226355
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013

Présentation de la marque FLEUR DE MIE

Déposée le 4 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE MIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2236055) - 36000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2236055) - 75116 - France.

La marque FLEUR DE MIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE MIE est expirée depuis le 4 février 2013.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Grand Pré,36000 CHATEAUROUX (dossier no 2236055) - 36000 - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2236055) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236055 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2015263 - Publication au BOPI 1993-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°186437 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 9 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160826 - Publication au BOPI 1993-07-09

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 19 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372272 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159421 - Publication au BOPI 1993-06-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.