BRIOCHISSIMO
Présentation de la marque BRIOCHISSIMO
Déposée le 4 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOCHISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRIOCHISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOCHISSIMO est expirée depuis le 4 février 2013.
HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Renouvellement sans limitation n°2015264 - Publication au BOPI 1993-39
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2237192 - Publication au BOPI 2003-02-04
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 9 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160824 - Publication au BOPI 1993-07-09
Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 19 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372272 - Publication au BOPI 2003-06-19
Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159421 - Publication au BOPI 1993-06-11