Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOCHISSIMO
HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1246300
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
BRIOCHISSIMO de HARRY\'S FRANCE

Présentation de la marque BRIOCHISSIMO

Déposée le 4 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOCHISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque BRIOCHISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOCHISSIMO est expirée depuis le 4 février 2013.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE, société par actions simplifiée - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Renouvellement sans limitation n°2015264 - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2237192 - Publication au BOPI 2003-02-04

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 9 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°160824 - Publication au BOPI 1993-07-09

Inscription le 11 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234133 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 19 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372272 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 11 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159421 - Publication au BOPI 1993-06-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain brioché, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.