AMERICAN TOASTS
Présentation de la marque AMERICAN TOASTS
Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN TOASTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMERICAN TOASTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN TOASTS est expirée depuis le 26 avril 2011.
HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190340 - Publication au BOPI 2001-01-22
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07