Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN LIGHT
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1601789
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque AMERICAN LIGHT

Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque AMERICAN LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN LIGHT est expirée depuis le 23 mars 2010.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162707 - Publication au BOPI 2000-01-21

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de destination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

Tous produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie, tous ces produits étant allégés