Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN CROQ'
HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1658082
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
AMERICAN CROQ\' de HARRY\'S FRANCE

Présentation de la marque AMERICAN CROQ'

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICAN CROQ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2190341) - France.

La marque AMERICAN CROQ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMERICAN CROQ' est expirée depuis le 26 avril 2011.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY , BREAD BOOSTER


HARRY'S FRANCE S.A. (S.A.) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - (dossier no 2190341) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190341 - Publication au BOPI 2001-01-22

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de destination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233242 - Publication au BOPI 1997-02-07

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