Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMITY
Monsieur HARROUCHE Eric

Numéro de dépôt :
1369970
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque AMITY

Déposée le 10 septembre 1986 par monsieur HARROUCHE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HARROUCHE Eric domicilié(e) 28, rue de Reims, 94700 MAISONS ALFORT Monsieur HARROUCHE Thierry, 28, rue de Reims, 94700 MAISONS ALFORT. - France.

La marque AMITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMITY est expirée depuis le 10 septembre 1996.


Monsieur HARROUCHE Eric - 28, rue de Reims, 94700 MAISONS ALFORT Monsieur HARROUCHE Thierry, 28, rue de Reims, 94700 MAISONS ALFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

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