Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BRIONET
Numéro de dépôt :
94545432
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BRIONET
Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HARRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIONET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIONET est expirée depuis le 21 novembre 2004.
HARRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mai 1995 - RENONCIATION TOTALE n°184924 - Publication au BOPI 1995-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52