Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) HARRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIOCHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRIS domicilié(e) 9, rue des Grands Champs,22120 HILLION (dossier no 2285489) - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 826 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2285489) - 75008 - France.
La marque BRIOCHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARRIS société anonyme - 9, rue des Grands Champs,22120 HILLION (dossier no 2285489) - 22120 - France - SIREN 377826136
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2285489) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285489 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278818 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 8 juin 1999 - Changement de dénomination n°278819 - Publication au BOPI 1999-06-08
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°587928 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, peintures, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; colorants; teintures; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Produits d'entretien.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; décapants, cirages, détachants, encaustiques, savons d'application domestique; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; alcool à brûler, produits pour le dépoussiérage, bougies, mèches.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) grils; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); distributeurs de savons, vaisselle en verre, procelaine et faïence
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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