Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) HARRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B BRIOCHIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRIS domicilié(e) 9, rue des Grands Champs,22120 HILLION (dossier no 2287297) - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 826 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2287297) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARRIS société anonyme - 9, rue des Grands Champs,22120 HILLION (dossier no 2287297) - 22120 - France - SIREN 377826136
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2287297) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Renouvellement sans limitation n°2047930 - Publication au BOPI 1995-22
Inscription le 2 juin 1994 - Transmission de propriété n°172971 - Publication au BOPI 1994-06-02
Inscription le 8 juin 1999 - Changement de dénomination n°278819 - Publication au BOPI 1999-06-08
Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278818 - Publication au BOPI 1999-06-08
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2005 n°2287297 - Publication au BOPI 2005-05-02
Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°587928 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31
Tous types de savons d'applications domestique et industrielle et notamment savons pâte, savons crême, savons liquides, savons poudre, savons, gel, savons mous, savons à base d'huile de lin;crèmes de protection;crèmes moussantes;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver et notamment détergents;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser notamment décapants et encaustiques pâte ou liquide;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings dentifrices.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour le trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, désincrustateur de rouille.Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;huiles minérales;bougies, mèches.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage et notamment appareils pour la distribution des savons;pailles de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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