Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSUR FEU
HARRIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94511277
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014

Présentation de la marque ASSUR FEU

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HARRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSUR FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRIS domicilié(e) Zac des Grands Champs, BP 91,22120 HILLION (dossier no 2258325) - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 826 136 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2258325) - 75008 - France.

La marque ASSUR FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSUR FEU est expirée depuis le 16 mars 2014.

HARRIS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHIN DROGUISTE DEPUIS 1919 , HARRIS ECO ALLUMER , PIERRE DU DROGUISTE , (Marque figurative) , 1919 Paris , HARRIS , JACQUES BRIOCHIN DROGUISTE DEPUIS 1919 , POUR VOS SOIREES, UTILISEZ PLEIN FEU UNE FLAMBEE DE BOIS SEC JOLIMENT EMBALLE , (Marque figurative) , L EXPERT FRANCAIS DU FEU HARRIS


HARRIS Société Anonyme - Zac des Grands Champs, BP 91,22120 HILLION (dossier no 2258325) - 22120 - France - SIREN 377826136


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2258325) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2258325 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278818 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 8 juin 1999 - Changement de dénomination n°278819 - Publication au BOPI 1999-06-08

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°587928 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; cheminées métalliques et leurs parties constitutives; mineraisAppareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; articles de robinetterie métalliques; cheminées d'appartement, carneaux de cheminées, tiroirs de cheminée, barbecues.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Cheminées non métalliques et leurs parties constitutives

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.