Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEBUS
Numéro de dépôt :
1280305
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1994
Présentation de la marque LEBUS
Déposée le 25 juillet 1984 par HARRIS LEBUS LIMITED (société britannique) P.O. Box No 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEBUS est expirée depuis le 25 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01