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Marques déposées par monsieur HARRIAGUE PEIO
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Bio des Champs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio des Champs
M. HARRIAGUE PEIO, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS

Numéro de dépôt :
4269639
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
Bio des Champs de HARRIAGUE PEIO

Présentation de la marque Bio des Champs

Déposée le 3 mai 2016 par monsieur HARRIAGUE PEIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bio des Champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur HARRIAGUE PEIO domicilié(e) ZI LA SAULAIE - 49700 - DOUE-LA-FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HARRIAGUE PEIO, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS domicilié(e) ZI LA SAULAIE - 49700 - DOUE-LA-FONTAINE - France.

La marque Bio des Champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio des Champs arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


M. HARRIAGUE PEIO, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - ZI LA SAULAIE - 49700 - DOUE-LA-FONTAINE - France


M. HARRIAGUE PEIO, COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS - ZI LA SAULAIE - 49700 - DOUE-LA-FONTAINE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Légumes cuits issus de l'agriculture ou élaborés à partir de produits qui le sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).