Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPARTEMENT H
HARRACH RAPHAEL

Numéro de dépôt :
97697194
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque DEPARTEMENT H

Déposée le 22 septembre 1997 par HARRACH RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DEPARTEMENT H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est HARRACH RAPHAEL, domicilié(e) 18 AV DU GENERAL KOENIG, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARRACH RAPHAEL - France.

La marque DEPARTEMENT H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARTEMENT H est expirée depuis le 22 septembre 2007.


HARRACH RAPHAEL - 18 AV DU GENERAL KOENIG, 13100 AIX EN PROVENCE - France


HARRACH RAPHAEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

- véhicules, appareils de locomotion par terre - service recherche industrielle.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.