Déposée le 1 octobre 1991 par la société HARPSIGN LIMITED Société Britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOCOLATE INDULGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HARPSIGN LIMITED Société Britannique domicilié(e) Caxton House 22 St. Johns Hill, Sevenoaks, Kent, TN 13 3NP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L - France.
La marque CHOCOLATE INDULGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATE INDULGENCE est expirée depuis le 1 octobre 2001.
HARPSIGN LIMITED Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : KOOL FINEST QUALITY FOOD
HARPSIGN LIMITED Société Britannique - Caxton House 22 St. Johns Hill, Sevenoaks, Kent, TN 13 3NP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET ORES S.A.R.L - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Produits laitiers, desserts et puddings, fromages, lait, yaourts, aliments à base de fruits préparés.Confiserie, pain, pâtes et produits de boulangerie, pâtes, riz et plats préparés à base de pâtes et riz, produits du chocolat;glaces et friandises à base de glaces, patisseries glacées, gateaux. tous ces produits contenant du cacao ou du chocolat
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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