Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLATE INDULGENCE
HARPSIGN LIMITED Société Britannique

Numéro de dépôt :
1732806
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2001

Présentation de la marque CHOCOLATE INDULGENCE

Déposée le 1 octobre 1991 par la société HARPSIGN LIMITED Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLATE INDULGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HARPSIGN LIMITED Société Britannique domicilié(e) Caxton House 22 St. Johns Hill, Sevenoaks, Kent, TN 13 3NP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L - France.

La marque CHOCOLATE INDULGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATE INDULGENCE est expirée depuis le 1 octobre 2001.

HARPSIGN LIMITED Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes : KOOL FINEST QUALITY FOOD


HARPSIGN LIMITED Société Britannique - Caxton House 22 St. Johns Hill, Sevenoaks, Kent, TN 13 3NP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Produits laitiers, desserts et puddings, fromages, lait, yaourts, aliments à base de fruits préparés.Confiserie, pain, pâtes et produits de boulangerie, pâtes, riz et plats préparés à base de pâtes et riz, produits du chocolat;glaces et friandises à base de glaces, patisseries glacées, gateaux. tous ces produits contenant du cacao ou du chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.