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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARPES CAMAC/CAMAC HARPS
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ERARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERARD
HARPES CAMAC/CAMAC HARPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570881
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
ERARD de HARPES CAMAC/CAMAC HARPS

Présentation de la marque ERARD

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARPES CAMAC/CAMAC HARPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARPES CAMAC/CAMAC HARPS domicilié(e) Lieudit La Richerais - 44850 - MOUZEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 516 583 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ERARD arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.


HARPES CAMAC/CAMAC HARPS, Société par actions simplifiée - Lieudit La Richerais - 44850 - MOUZEIL - France - SIREN 331516583


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Inscription le 17 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48745 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 8 août 1997 - Résiliation de licence n°241203 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 2 mars 2000 - Gage radié n°296413 - Publication au BOPI 2000-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161380 - Publication au BOPI 2000-01-07

Inscription le 2 juin 1997 - Gage constitué n°237932 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 8 août 1997 - Concession de licence n°241204 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163928 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 12 mai 1997 - Gage radié n°236879 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription le 19 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56181 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 23 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166800 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 3 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172100 - Publication au BOPI 1994-05-03

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427718 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577035 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 30 septembre 2016 - Changement d'adresse n°685551 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 7 octobre 2016 - Renonciation partielle n°686651 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Inscription le 6 juin 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°700880 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-06

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2019 n°2728373 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Harpes acoustiques, électriques et électroniques.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.