Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) HARPERCOLLINS FRANCE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARPERCOLLINS FRANCE SA domicilié(e) 83-85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais & Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque COLLECTION AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARPERCOLLINS FRANCE SA, Société anonyme - 83-85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591
Cabinet Marchais & Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2019 n°2716764 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Livres électroniques et numériques, audio-livres ; cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications, tous ces produits étant en relation avec le domaine de l'édition de romans. Papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, photographies. Education et divertissement, édition et publication de livres et de revues, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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