Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PAY'UP"
HAROUT Michel

Numéro de dépôt :
1709448
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2001
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Présentation de la marque "PAY'UP"

Déposée le 3 décembre 1991 par HAROUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PAY'UP" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAROUT Michel, domicilié(e) Résidence ARAVIHI - BP 1754 PAPEETE - POLYNESIE FRANCAISE - France.

La marque "PAY'UP" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PAY'UP" est expirée depuis le 3 décembre 2001.

HAROUT Michel a également déposé les autres marques suivantes : "CHAIS-MATIC"


HAROUT Michel - Résidence ARAVIHI - BP 1754 PAPEETE - POLYNESIE FRANCAISE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures; sauces à salade, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.