Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Institut de Cancérologie de l'Ouest
HAROUSSEAU Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société Institut de Cancérologie de l'Ouest, Centre de Lutte Contre le Cancer en cours de formation

Numéro de dépôt :
3795411
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Institut de Cancérologie de l\'Ouest de HAROUSSEAU Jean-Luc

Présentation de la marque Institut de Cancérologie de l'Ouest

Déposée le 5 janvier 2011 par HAROUSSEAU Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de Cancérologie de l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est HAROUSSEAU Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société Institut de Cancérologie de l'Ouest, Centre de Lutte Contre le Cancer en cours de formation domicilié(e) Centre de Lutte contre le Cancer René Gauducheau Bd Jacques Monod - 44805 - NANTES-SAINT HERBLAIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAROUSSEAU Jean-Luc domicilié(e) Centre de Lutte contre le Cancer René Gauducheau Bd Jacques Monod - 44805 - NANTES – SAINT HERBLAIN cedex - France.

La marque Institut de Cancérologie de l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Cancérologie de l'Ouest est expirée depuis le 5 janvier 2021.

HAROUSSEAU Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : Integrated Center for Oncology Nantes / Angers – France , iCO Institut de Cancérologie de l'Ouest René Gauducheau , Integrated Center of Oncology , Institut de Cancérologie de l'Ouest Paul Papin


HAROUSSEAU Jean-Luc, Agissant pour le compte de la société Institut de Cancérologie de l'Ouest, Centre de Lutte Contre le Cancer en cours de formation - Centre de Lutte contre le Cancer René Gauducheau Bd Jacques Monod - 44805 - NANTES-SAINT HERBLAIN CEDEX - France


HAROUSSEAU Jean-Luc - Centre de Lutte contre le Cancer René Gauducheau Bd Jacques Monod - 44805 - NANTES – SAINT HERBLAIN cedex - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Hébergement temporaire ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.