Déposée par voie électronique le 5 décembre 2010 par harold STAFFE et Patricia STAFFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART1PROBABLE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Les déposants sont harold STAFFE domicilié(e) 42 Parisis - 28100 - DREUX - France et Patricia STAFFE domicilié(e) 42 Parisis - 28100 - Dreux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, harold STAFFE domicilié(e) 42 Parisis - 28100 - DREUX - France.
La marque ART1PROBABLE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787811.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
harold STAFFE - 42 Parisis - 28100 - DREUX - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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