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Marques déposées par Harold Le Meur
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Mini-molénettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mini-molénettes
Harold Le Meur

Numéro de dépôt :
3750843
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
Mini-molénettes de Harold Le Meur

Présentation de la marque Mini-molénettes

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par Harold Le Meur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mini-molénettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Harold Le Meur domicilié(e) 2 allée du bois de pins - 29217 - Le Conquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Simonin domicilié(e) 10 rue Saulnier - 75009 - Paris - France.

La marque Mini-molénettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini-molénettes est expirée depuis le 2 juillet 2020.

Harold Le Meur a également déposé les autres marques suivantes : Fumaisons d'Iroise De la Terre, de la Mer et du Feu , Fumaisons et compagnie , La Konk , Dulcinette , Pikolenn , La Johnnies


Harold Le Meur - 2 allée du bois de pins - 29217 - Le Conquet - France


Claire Simonin - 10 rue Saulnier - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 29 mars 2011 - Concession de licence n°546053 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Inscription le 1 décembre 2020 - Concession de licence n°803823 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Charcuteries ; saucisse ; saucisson ;

Télécommunications.