Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxybulle
Harold Bès de Berc, Agissant pour le compte de la société "Oxybulle" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3862345
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Oxybulle de Harold Bès de Berc

Présentation de la marque Oxybulle

Déposée le 28 septembre 2011 par Harold Bès de Berc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Oxybulle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Harold Bès de Berc, Agissant pour le compte de la société "Oxybulle" en cours de formation domicilié(e) 8 Square Chardin - 78150 - Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harold Bès de Berc domicilié(e) 8 Square Chardin - 78150 - Le Chesnay - France.

La marque Oxybulle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxybulle est expirée depuis le 28 septembre 2021.


Harold Bès de Berc, Agissant pour le compte de la société "Oxybulle" en cours de formation - 8 Square Chardin - 78150 - Le Chesnay - France


Harold Bès de Berc - 8 Square Chardin - 78150 - Le Chesnay - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Plantes.