Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C TRANS
Numéro de dépôt :
1745472
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2001
Présentation de la marque C TRANS
Déposée le 25 avril 1991 par HARO Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque C TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C TRANS est expirée depuis le 25 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02