Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aménagement de combles par Johan Harnois
M. HARNOIS johan

Numéro de dépôt :
4083134
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
aménagement de combles par Johan Harnois de HARNOIS johan

Présentation de la marque aménagement de combles par Johan Harnois

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur HARNOIS johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « aménagement de combles par Johan Harnois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur HARNOIS johan domicilié(e) 16 bis rue george bernard shaw - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HARNOIS johan domicilié(e) 16 bis rue george bernard shaw - 75015 - PARIS - France.

La marque aménagement de combles par Johan Harnois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aménagement de combles par Johan Harnois est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. HARNOIS johan - 16 bis rue george bernard shaw - 75015 - PARIS - France


M. HARNOIS johan - 16 bis rue george bernard shaw - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 9 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709282 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).