Marque expirée - Marque en non vigueur

HA COLUMBARIUM MODULABLE
HARNOIS Georges

Numéro de dépôt :
3659521
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
HA COLUMBARIUM MODULABLE de HARNOIS Georges

Présentation de la marque HA COLUMBARIUM MODULABLE

Déposée le 23 juin 2009 par HARNOIS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA COLUMBARIUM MODULABLE »

Le déposant est HARNOIS Georges domicilié(e) La Bergerie Route du Beaureceuil - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA COLUMBARIUM MODULABLE est expirée depuis le 23 juin 2019.

HARNOIS Georges a également déposé les autres marques suivantes : VERANPIERRE , HARNOISER , H MICROPISCINE , HARNOISEUR


HARNOIS Georges - La Bergerie Route du Beaureceuil - 13790 - CHATEAUNEUF LE ROUGE - France


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615443 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; cloisons métalliques ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; dalles métalliques ; dalles funéraires métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques funéraires métalliques ; stèles funéraires métalliques ; monuments métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; plaques commémoratives métalliques ; portes et portails métalliques ; poutres métalliques ; serres transportables métalliques ; volières [constructions] métalliques ; statues en métaux communs ; couvertures de toits métalliques ; tombes métalliques ; tuiles métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; matériaux à bâtir non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; dalles non métalliques ; échafaudages non métalliques ; dalles funéraires non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; stèles funéraires non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; portes et portails non métalliques ; serres transportables non métalliques ; pierres tombales ; tombes non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, briques, asphalte, poix, bitume, béton, ciment, chaux, mortier, goudron, plâtre et gravier.

Construction, entretien et réparation d'édifices ; supervision [direction] de travaux de construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; fumisterie, peinture, plâtrerie, maçonnerie, plomberie, couverture ; travaux de couverture de toits ; location d'outils et de matériel de construction, de machines de chantier ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).