Déposée le 30 juillet 2002 par HARNET David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est HARNET David domicilié(e) 7, rue des Marots, agissant au nom et pour le compte de la société SOLITEC SARL en formation,10800 SAINT THIBAULT - 10800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David HARNET domicilié(e) 7, rue des Marots,10800 SAINT THIBAULT - 10800 - France.
La marque SOLITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLITEC est expirée depuis le 30 juillet 2012.
HARNET David - 7, rue des Marots, agissant au nom et pour le compte de la société SOLITEC SARL en formation,10800 SAINT THIBAULT - 10800 - France
Monsieur David HARNET - 7, rue des Marots,10800 SAINT THIBAULT - 10800 - France
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364296 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Location de modems. Location de téléphones. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils pour la transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de téléconférence. Communications téléphoniques. Services téléphoniques, autocommutateurs pour les entreprises et de toutes les applications s'y rattachant tels que système de messagerie vocale, taxation, modem. Service d'installation, de programmation de mise en service. Formation des systèmes de téléphonie d'entreprises. Maintenance des systèmes de téléphonies et des applications s'y rattachant. Etude, conseil, expertise, projet technique. Ingénierie, installation de logiciel de téléphonie Câbles à fibre optique. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatique (autre que conversion physique) . Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Duplication de programmes informatiques. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Ingénierie. Installation de logiciels. Location d'ordinateurs. Locations de logiciels informatiques. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Etude de projets techniques. Location d'accès pour base de données. Serveur informatique (matériel)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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