Déposée le 28 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) HARMONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PLANÈTE faune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONY domicilié(e) Zone Industrielle CAMPINE,43620 SAINT-PAL-DE-MONS - 43620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 204 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque PLANÈTE faune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARMONY (Société Anonyme) - Zone Industrielle CAMPINE,43620 SAINT-PAL-DE-MONS - 43620 - France - SIREN 971204755
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Produits pour laver les animaux ; shampoings pour animaux de compagnie. Colliers et laisses pour animaux domestiques. Récipients à boire et à manger pour animaux domestiques ; écuelles ; gamelles ; mangeoires pour animaux ; bacs de propreté pour animaux ; brosserie pour animaux domestiques ; éponges de toilette ; brosses de toilette, nécessaire de toilette ; ustensiles de toilette. Jouets pour animaux domestiques. Nourriture pour animaux de compagnie ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; sable aromatique pour litière d'animaux domestiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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