Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) HARMONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARMONY domicilié(e) Z.I. CAMPINE, 43620 SAINT PAL DE MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 204 755 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LASFARGUES AVOCAT CABINET A.J.C. - France.
La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARMONY S.A. - Z.I. CAMPINE, 43620 SAINT PAL DE MONS - France - SIREN 971204755
Christian LASFARGUES AVOCAT CABINET A.J.C. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières : étuis pour les clefs (maroquinerie), portes documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Fleurs artificielles Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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