Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES
HARMONIE, SAS

Numéro de dépôt :
4109884
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES de HARMONIE

Présentation de la marque Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 695 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE, M. CHAUFFAILLE BERNARD domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France.

La marque Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ovation FRENCH HOME GROWN APPLES arrivera à expiration en date du 1 août 2024.

HARMONIE a également déposé les autres marques suivantes : Mélodie , LE RENDEZ VOUS DESIGN , Tell us. FRENCH HOME GROWN APPLES , HARMONIE , Be Color. FRENCHE HOME GRONW APPLES , Mélodie FRENCH HOME GROWN APPLES , LE MONDE MUSICAL RADIOS TELE DISQUES , MELODIE , , UN STYLE, DES FLEURS


HARMONIE, SAS - IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France - SIREN 401695903


HARMONIE, M. CHAUFFAILLE BERNARD - IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Fruits et légumes frais ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.