Marque enregistrée - Marque en vigueur

MELODIE
HARMONIE, SAS

Numéro de dépôt :
4111991
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/08/2024
MELODIE de HARMONIE

Présentation de la marque MELODIE

Déposée le 13 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MELODIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE, M. CHAUFFAILLE BERNARD domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France.

La marque MELODIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIE arrivera à expiration en date du 13 août 2024.

HARMONIE a également déposé les autres marques suivantes : Mélodie , LE RENDEZ VOUS DESIGN , Tell us. FRENCH HOME GROWN APPLES , HARMONIE , Be Color. FRENCHE HOME GRONW APPLES , Mélodie FRENCH HOME GROWN APPLES , LE MONDE MUSICAL RADIOS TELE DISQUES , , UN STYLE, DES FLEURS , TELL-US


HARMONIE, SAS - IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France


HARMONIE, M. CHAUFFAILLE BERNARD - IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Fruits et légumes frais ; (à l'exception des betteraves sucrières, des fèves (féveroles), des feveroles, des radis chinois (radis oleifères)).