Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mélodie
HARMONIE S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
3253587
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2023
Mélodie de HARMONIE

Présentation de la marque Mélodie

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mélodie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE domicilié(e) 1 PLACE OCCITANE, IMMEUBLE LE SULLY - 31072 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 695 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE, S.A.S. domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque Mélodie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mélodie arrivera à expiration en date du 27 octobre 2023.

HARMONIE a également déposé les autres marques suivantes : LE RENDEZ VOUS DESIGN , Tell us. FRENCH HOME GROWN APPLES , HARMONIE , Be Color. FRENCHE HOME GRONW APPLES , Mélodie FRENCH HOME GROWN APPLES , LE MONDE MUSICAL RADIOS TELE DISQUES , MELODIE , , UN STYLE, DES FLEURS , TELL-US


HARMONIE S.A.S., S.A.S. - 1 PLACE OCCITANE, IMMEUBLE LE SULLY - 31072 - TOULOUSE - France - SIREN 401695903


HARMONIE, S.A.S. - IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535092 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

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