FRENCH HOME GROWN APPLES

HARMONIE, SAS

Présentation de la marque FRENCH HOME GROWN APPLES

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH HOME GROWN APPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARMONIE domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 695 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE, M. CHAUFFAILLE BERNARD domicilié(e) IMMEUBLE LE SULLY, 1 PLACE OCCITANE - 31072 - TOULOUSE - France.

La marque FRENCH HOME GROWN APPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH HOME GROWN APPLES est expirée depuis le 1 août 2024.

HARMONIE a également déposé les autres marques suivantes : Mélodie , LE RENDEZ VOUS DESIGN , Tell us. FRENCH HOME GROWN APPLES , HARMONIE , Be Color. FRENCHE HOME GRONW APPLES , Mélodie FRENCH HOME GROWN APPLES , LE MONDE MUSICAL RADIOS TELE DISQUES , MELODIE , , UN STYLE, DES FLEURS