Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle
Harmonie Mutuelle

Numéro de dépôt :
4668822
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle de Harmonie Mutuelle

Présentation de la marque Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par Harmonie Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Harmonie Mutuelle domicilié(e) 143 rue Blomet - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France.

La marque Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668822.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophéesdes ENTREPRISES ENGAGEES Harmonie mutuelle arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Harmonie Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des 1001 vies , Sphéria Val de France actions , A vrai dire , HARMONIE SANTE & SERVICES ENFANCE & FAMILLE , HARMONIE SANTE & SERVICES DISTRI SANTE , DYNACTIVE , MUTUELLES LOIRE-OCEAN , Institut pour la promotion de la santé , SPHERIA VIE , HARMONIE SANTE TERRITORIALE


Harmonie Mutuelle - 143 rue Blomet - 75015 - PARIS - France


CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Publications électroniques et numériques ; recueils téléchargeables ; publications téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur ordinateur, sur téléphone portable ou sur tablette ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, CD (compacts disques), DVD (vidéodisques numériques) ; logiciels ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, recueils, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin, trousses à crayons, à stylos ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachet ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide et conseil dans l’organisation et la direction d'entreprises ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; service de publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentations publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; services d'informations statistiques ; prévisions économiques ; recherche et étude de marché et sondages d'opinion ; relation publique ; services de secrétariat ; services d'assistance, de conseils ou d'informations pour l'accomplissement de démarches et de formalités administratives, d'informations de nature administrative en matière de santé, d'assurances et des services aux personnes ; études et analyse de marchés ; audits d’entreprises ; services de conciergerie (intermédiation commerciale) ;

Assurances ; services d'assurances ; services d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; contrats d'assurances, contrats d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance voyages, assurances annulation dans le cadre d'un voyage ou d'un déplacement, complémentaire santé ; gestion financière d'accords dits de tiers-payant ; services d'assurances responsabilité civile ; informations, conseils, consultations en matière d'assurances, d'assurances santé, d'assurances maladie, de prévoyance et de risque d'accidents ; assurance sur la vie ; services de caisses de paiement de retraites ; courtage en assurances ; affaires financières et immobilières, constitution et investissement de capitaux, estimations financières [assurances, banques, immobilier], estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions], constitution et placement de fonds, constitution et organisation de fonds communs de placements ; opérations financières et monétaires, analyse financière, consultation en matière financière, parrainage financier ; opération financière et monétaires de versements d'un capital ou d'une rente en cas d'accidents, d'hospitalisations, de blessures, de décès, de maladies, d'arrêts de travail ou de départs en retraire ; opération financière et monétaires de remboursement des frais de santé et l'ensemble des frais liés à un accident ou à une hospitalisation, y compris les frais d'assistance à la personne, les frais de transport ou de maintien à domicile ; information en matière d'assurance et d'assurance maladie ; informations, fournies par tout moyen de communication ou de télécommunication, en matière de remboursement des frais de santé et des services d'assistance à la personne proposés dans le cadre d'un contrat d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), placement de fonds ; souscription d'assurances et estimations et évaluations dans le cadre d'assurances ; services de garantie ; parrainage et mécénat financier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; émissions télévisées ; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission de podcasts ; services de diffusion de podcasts ; échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de texte et s accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; services de transmission numérique par Internet de données graphiques, audio ou vidéo ; fourniture d'accès de télécommunication à des émissions télévisées ; diffusion d’émissions télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias ;

Organisation de cérémonies de remises de prix ; organisation, planification et conduite d’évènements, cérémonies, de réceptions et de fêtes [divertissements] ; organisation de concours (éducation ou formation), organisation d’expositions à but culturelles ou éducatifs ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de colloques et de symposiums ; organisation d'évènements professionnels ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à buts culturels, éducatifs ou professionnels avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée au gagnant ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de textes, de recueils, de livrets, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que les textes publicitaires, y compris les publications électroniques et numériques ; publication électronique de recueils, de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de réservation de places pour les spectacles ; production organisation et représentation de spectacles ; montage, production, et location d’émissions télévisées ou de programmes audiovisuels; divertissement télévisé ; fourniture de divertissement via le podcast ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables.