MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur
MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ
Harmonie Mutuelle, Mutuelle Livre II Code de la Mutualité
Numéro de dépôt :
3556327
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2028
Présentation de la marque MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ
Déposée le 13 février 2008 par la société Harmonie Mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est la société Harmonie Mutuelle domicilié(e) 143 rue Blomet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE MUTUELLE, M. GUEMY Luc, Direction Juridique domicilié(e) 29 Quai François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France.
La marque MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE SPHERIA VAL DE FRANCE SPHERIA VAL DE FRANCE, LA MUTUELLE SUR MESURE SOURIEZ, VOUS ÊTES ASSURÉ arrivera à expiration en date du 13 février 2028.
Harmonie Mutuelle, Mutuelle Livre II Code de la Mutualité - 143 rue Blomet - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473
HARMONIE MUTUELLE, M. GUEMY Luc, Direction Juridique - 29 Quai François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601423 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673766 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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