Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUTUELLE DE L'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L'ESSENTIEL, LA VIE
HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE LIVRE II CODE MUTUALITE

Numéro de dépôt :
3411667
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2026
MUTUELLE DE L\'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L\'ESSENTIEL, LA VIE de HARMONIE MUTUELLE

Présentation de la marque MUTUELLE DE L'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L'ESSENTIEL, LA VIE

Déposée le 17 février 2006 par la société HARMONIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE DE L'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L'ESSENTIEL, LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la société HARMONIE MUTUELLE domicilié(e) 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 518 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARMONIE MUTUELLE, Mme giraud melanie domicilié(e) 29 RUE François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France.

La marque MUTUELLE DE L'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L'ESSENTIEL, LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE DE L'ESSONNE SPHERIA VAL DE FRANCE PROTEGEONS L'ESSENTIEL, LA VIE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

HARMONIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : Trophée des 1001 vies , Sphéria Val de France actions , A vrai dire , HARMONIE SANTE & SERVICES ENFANCE & FAMILLE , HARMONIE SANTE & SERVICES DISTRI SANTE , DYNACTIVE , MUTUELLES LOIRE-OCEAN , Institut pour la promotion de la santé , SPHERIA VIE , HARMONIE SANTE TERRITORIALE


HARMONIE MUTUELLE, MUTUELLE LIVRE II CODE MUTUALITE - 143 RUE BLOMET - 75015 - PARIS - France - SIREN 538518473


HARMONIE MUTUELLE, Mme giraud melanie - 29 RUE François Mitterrand - 44273 - NANTES Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601423 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611178 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de prothèse auditive, audiomètres, fauteuils à usage médical ou dentaire.Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons …). Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Comptabilité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion (administrative) de lieux d'exposition. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Assurance complémentaire maladie, remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux, maternité) et des frais dentaires et optiques ; garanties et produits de prévoyance et d'assurance individuels ou collectifs à savoir versement d'indemnités journalières invalidité, décès, retraite, épargne, incapacité, obsèques ; assurance vie ; gestion administrative et financière de prestation santé, gestion administrative et financière de tiers payant, service d'assurance en prévention des risques sociaux liés à la personne et à la réparation de leurs conséquences. Caisses de prévoyance. Loteries. Expertise immobilière, gérance d'immeuble. Assistance et services aux personnes.Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Institutions d'enseignement ; édition de livres, de revues, journaux, périodiques et imprimés. Prêt de livres. Production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.Services juridiques ; programmation pour ordinateurs. Services loisirs-vacances ; essais de matériaux ; location de temps d'accès de base de données ; services de reporteurs.Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; crèches d'enfants.Soins médicaux (assistance médicale) ; maisons de repos et de convalescence ; centres dentaires, centres d'optique et d'audioprothèse, cliniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.